Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MEILLEURS PROMOTEURS
FIDESIM, SAS

Numéro de dépôt :
3826255
Date de dépôt :
22/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2021
LES MEILLEURS PROMOTEURS de FIDESIM

Présentation de la marque LES MEILLEURS PROMOTEURS

Déposée le 22 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIDESIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MEILLEURS PROMOTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIDESIM domicilié(e) 29 place Saint Sauveur, BP 60023 - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 862 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDESIM domicilié(e) 29 place Saint Sauveur, BP 60023 - 14000 - CAEN - France.

La marque LES MEILLEURS PROMOTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MEILLEURS PROMOTEURS est expirée depuis le 22 avril 2021.

FIDESIM a également déposé les autres marques suivantes : pass'house , PRIM'OFFICE , pass'appart , 24 SOURIRES , prim'appart


FIDESIM, SAS - 29 place Saint Sauveur, BP 60023 - 14000 - CAEN - France - SIREN 342862098


FIDESIM - 29 place Saint Sauveur, BP 60023 - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 16 août 2012 - Rejet partiel n°581144 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16

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